Quelle TVA pour Fabrication marches escalier sur mesure (charpentier) ?

Contexte du chantier

M. Dupont possède une maison de 1978 située à Lyon. Il souhaite remplacer trois marches d’escalier usées par des pièces sur‑mesure en chêne massif, posées par son charpentier. Le devis comprend : fabrication, transport, pose et enlèvement des marches d’origine. Le chantier ne porte pas sur une construction neuve, ni sur une amélioration de la performance énergétique (aucune isolation, pas de système de chauffage intégré). La durée estimée de l’intervention est de 1,5 h par marche, soit 4,5 h au total.

Analyse du taux de TVA applicable

Dans le cas de M. Dupont, le logement a plus de 40 ans, les marches sont remplacées (travaux de rénovation) et la prestation inclut la pose. Aucun critère d’économie d’énergie n’est rempli. Le taux de TVA applicable est donc 10 %.

Calcul détaillé du prix TTC et HT

Le devis indique un prix unitaire TTC compris entre 80 € et 180 € selon la dimension de chaque marche. Pour cet exemple, on retient le tarif moyen : 130 € TTC par marche.

1. Détermination du prix HT

\[

\text{Prix HT} = \frac{\text{Prix TTC}}{1 + \text{TVA}} = \frac{130}{1,10} = 118,18\;€\ (\text{arrondi à 2 déc.})

\]

2. Montant de la TVA

\[

\text{TVA} = 130 - 118,18 = 11,82\;€

\]

3. Total pour trois marches

Le prix HT total de la prestation s’élève à 354,54 €, la TVA collectée à 35,46 €, pour un montant TTC de 390,00 €.

Tableau récapitulatif du taux selon la nature du chantier

Questions fréquentes

Q1 : Si le même client décide d’ajouter une isolation thermique sous les marches, le taux de TVA change‑t‑il ?

Oui. L’isolation constitue une amélioration énergétique ; le taux de TVA global du lot « travaux d’amélioration énergétique » passe alors à 5,5 %, à condition que l’ensemble du chantier soit clairement identifié comme tel dans le devis.

Q2 : Dans le cas d’une vente de marches sans pose, quel taux s’applique ?

Sans la prestation de pose, il s’agit