Quelle TVA pour Coaching créativité et innovation (6 séances) (coach sport/business/vie) ?

TVA applicable au coaching créativité & innovation (6 séances)

Le coach sport/business/vie qui propose 6 séances de créativité et d’innovation (durée totale : 6 h, prix de marché : 480 – 960 € TTC) doit déterminer s’il doit appliquer le taux normal de 20 % ou bénéficier de la franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI).

1️⃣ Seuil de chiffre d’affaires et franchise en base

• En dessous du seuil : aucune TVA n’est facturée, la mention « TVA non applicable, article 293 B » doit apparaître sur la facture.
• Au‑delà du seuil : le coach devient assujetti et doit appliquer le taux normal de 20 % sur le prix HT.

2️⃣ Calculs concrets pour la prestation « Coaching créativité & innovation »

> Exemple réel : Un coach qui a réalisé 70 000 € de prestations de coaching en 2025 (hors TVA) reste sous le seuil. Il facturera 480 € TTC sans TVA, mentionnant l’article 293 B. S’il dépasse 86 000 € en 2026, il devra facturer 400 € HT + 80 € TVA = 480 € TTC pour la même séance.

3️⃣ Obligations liées à chaque régime

• Franchise en base : aucune déclaration de TVA, pas de récupération de la TVA sur les achats (ex. : logiciels de mind‑mapping). La facture doit comporter la mention légale.
• Assujettissement : déclaration CA3 mensuelle ou trimestrielle, récupération possible de la TVA déductible sur les dépenses (licences, location de salle, matériel). Le coach doit s’inscrire au RCS avec le code NAF : 7022Z – Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.

4️⃣ Point de vigilance

Le prix TTC indiqué au client (480 – 960 €) reste identique quel que soit le régime, mais le montant HT et la possibilité de récupérer la TVA varient. Le coach doit donc choisir son régime avant la première facturation de l’année civile et le communiquer clairement aux clients.

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Questions fréquentes

Q1 : Si je facture 480 € TTC sous franchise, puis dépasse le seuil en cours d’année, que faire ?

R : Vous devez appliquer le régime réel dès le premier jour du mois suivant le dépassement. Vous émettrez une facture rectificative avec TVA 20 % et déclarerez la TVA collectée à partir de ce moment‑là.

Q2 : Puis‑je volontairement renoncer à la franchise en base même si mon chiffre d’affaires est inférieur au seuil ?

R : Oui, vous pouvez opter pour le régime réel simplifié dès le 1er janvier de l’exercice. Cette décision est irrévocable pour deux années civiles et vous permettra de récupérer la TVA sur vos achats dès le départ.