Quelle TVA pour Coaching résilience et adaptabilité (6 séances) (coach sport/business/vie) ?

TVA applicable à la prestation « Coaching résilience et adaptabilité » (6 séances)

Le coach sport‑business‑vie propose une offre : 6 séances d’une durée totale de 6 h, au prix du marché compris entre 480 € TTC et 960 960 € TTC. La question fiscale centrale porte sur le taux de TVA à appliquer : 20 % (taux normal) ou franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI, mention « TVA non applicable »).

1. Seuil de franchise en base (art. 293 B)

En 2026, le seuil de chiffre d’affaires annuel pour les prestations de services (dont le coaching) est fixé à 34 600 €.

• Si le chiffre d’affaires annuel du coach ≤ 34 600 €, il peut opter pour la franchise en base : aucune TVA n’est facturée, la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » doit figurer sur chaque facture.
• Si le chiffre d’affaires annuel du coach > 34 600€, il est assujetti à la TVA : le taux normal de 20 % s’applique obligatoirement.

2. Calcul du prix HT et de la TVA pour la prestation

• Scénario franchise en base : le client paie 480 € ou 960 € hors TVA. La facture indique : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». Aucun montant de TVA n’est déclaré ni reversé.
• Scénario assujetti à la TVA : le client paie 480 € TTC, dont 80 € de TVA. Le coach reverse ces 80 € à l’État et les déduit de la TVA collectée sur ses autres ventes.

3. Exemple concret de facturation

Supposons que le coach réalise 30 000 € de chiffre d’affaires annuel (hors cette prestation). Il reste donc sous le seuil de 34 600 € et peut appliquer la franchise :

```

Facture n° 2026‑001

Date : 15/03/2026

Client : XYZ Entreprise

Prestation : Coaching résilience et adaptabilité – 6 séances

Montant HT : 480 €

TVA (20 %) : 0 € – TVA non applicable, art. 293 B CGI

Total TTC : 480 €

```

Si, au contraire, le coach dépasse le seuil (ex. : 40 000 € de CA), la même prestation sera facturée :

```

Facture n° 2026‑001

Date : 15/03/2026

Client : XYZ Entreprise

Prestation : Coaching résilience et adaptabilité – 6 séances

Montant HT : 400 €

TVA (20 %) : 80 €

Total TTC : 480 €

```

4. Points de vigilance

• La déclaration de franchise doit être faite lors de l’immatriculation ou au moment du dépassement du seuil.
• En cas de dépassement du seuil en cours d’année, le coach bascule au régime réel de TVA dès le premier jour du mois suivant le dépassement.
• La mention légale « TVA non applicable, article 293 B du CGI » est obligatoire sous peine de remise en cause de la facture.

Questions fréquentes

1. Dois‑je facturer la TVA si mon chiffre d’affaires annuel est inférieur au seuil de 34 600 € ?

Non. Vous pouvez opter pour la franchise en base et indiquer « TVA non applicable, article 293 B du CGI » sur chaque facture. Aucun montant de TVA n’est collecté ni reversé.

2. Comment mentionner correctement la franchise en base sur la facture ?

Inscrivez la phrase exacte : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». Placez‑la à proximité du total TTC, de préférence en ligne séparée, afin d’éviter toute ambiguïté.

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*Ce texte s’applique exclusivement à la prestation décrite ci‑dessus et ne doit pas être généralisé à d’autres services de coaching.*