Quelle TVA pour Rééducation après prothèse genou (kinésithérapeute) ?

TVA applicable to the rééducation après prothèse du genou (kinésithérapeute)

En France, les actes de kinésithérapie à visée thérapeutique sont exonérés de TVA en vertu de l’article 261‑4 du Code général des impôts (CGI). Cette exonération s’applique uniquement lorsque l’acte poursuit un objectif de rétablissement, d’amélioration ou de maintien de la fonction physique du patient.

Par opposition, les prestations qui n’ont pas de caractère curatif – par exemple la remise en forme, le suivi post‑sportif ou la kinésithérapie esthétique – restent soumises au taux normal de 20 % de TVA.

Cas concret : rééducation après prothèse du genou

Un patient vient de subir une arthroplastie totale du genou. Le chirurgien orthopédiste prescrit une série de séances de rééducation afin :

• de restaurer l’amplitude articulaire,
• de renforcer les muscles quadriceps et ischio‑jambiers,
• de réduire l’œdème post‑opératoire,
• de prévenir les complications (luxation, instabilité, arthrose du genou opposé).

Ces objectifs sont clairement thérapeutiques ; la séance de kinésithérapie entre donc dans le champ d’exonération de TVA.

*Remarque :* le calcul du prix HT dans le tableau « hypothèse non‑thérapeutique » montre que, si la même séance était classée comme non‑curative, le professionnel devrait facturer 20 % de TVA, ce qui augmenterait le coût final pour le patient.

Variantes voisines à ne pas confondre

Pourquoi choisir la rééducation post‑prothèse du genou plutôt que ces variantes ?

Le patient a reçu une prothèse totale du genou ; les contraintes biomécaniques (charge axiale, flexion‑extension limitées, risques de désalignement) sont spécifiques à cette articulation. Les protocoles de renforcement avec bandes, poids et poulie sont calibrés pour protéger la prothèse tout en rétablissant la fonction du quadriceps. Aucun des autres scénarios ne nécessite ce réglage précis, d’où l’importance de facturer la prestation exacte décrite.

Deux questions fréquentes

Q1 : Si le patient demande une séance « bien‑être » en plus de la rééducation, comment la TVA s’applique‑t‑elle ?

R : La partie « bien‑être » (ex. : massage relaxant) est considérée comme non‑thérapeutique et doit être facturée séparément avec le taux de TVA de 20 %. La rééducation post‑prothèse reste, quant à elle, exonérée.

Q2 : Que se passe‑t‑il si le kinésithérapeute utilise du matériel de rééducation « premium » (ex. : électrostimulation de haute technologie) ?

R : Tant que le matériel est employé dans le cadre d’un acte à visée curative, l’exonération de TVA persiste. L’ajout d’un équipement plus coûteux se reflète uniquement dans le prix HT, sans impact sur le taux de TVA.

---

*Ce texte s’applique strictement à la rééducation après prothèse du genou et ne doit pas être généralisé à d’autres actes de kinésithérapie.*